Valérie – Pension
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Denise – Éducation & Comportement
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Mentions légales

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1. Éditeur du site

Nom du site : 4 Pat’ Confort et Santé
URL : https://4patconfortetsante.fr

 

Propriétaire / Éditeur :
4 Pat’ Confort et Santé
Société à responsabilité limitée (SARL)
SIREN : 522 009 521
Numéro de TVA intracommunautaire : FR47 522009521

 

Siège social :
Lieu-dit La Grande Hogue
1 Chemin Rural n°6 – La Renardière
78610 Auffargis – France

 

Téléphone : 06 07 99 85 42
Email : sarl4pat78@gmail.com

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est :
Valérie Cocher et Denise Roy, en qualité de représentantes légales de la société 4 Pat’ Confort et Santé.

3. Création du site internet

Création du site internet :
Horaï Web – Marion Bergé
Entreprise individuelle

Email : bonjour@horai.fr
Téléphone : 06 21 33 86 70

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca – Chypre

Site web : https://www.hostinger.fr

5. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

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L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, graphismes, logos) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété exclusive de 4 Pat’ Confort et Santé, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

7. Responsabilité

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